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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S2IM
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AQUA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUA
S2IM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95582536
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2015

Présentation de la marque AQUA

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S2IM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S2IM domicilié(e) Rue de la Gatine, ZAC du Cormier,49300 CHOLET (dossier no 2286788) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2286788) - 75008 - France.

La marque AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA est expirée depuis le 24 juillet 2015.

S2IM a également déposé les autres marques suivantes : MINES , AQUAZUR , INSTINCT , ATELIER St JEAN , AQUASTAR , AQUAPLUS , M'KIT , M.I.N.E.S , TARTROU industries Meubles Salles de bains & Cuisines , MINES


S2IM Société par actions simplifiée - Rue de la Gatine, ZAC du Cormier,49300 CHOLET (dossier no 2286788) - 49300 - France - SIREN 347684102


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2286788) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2005 n°2286788 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320141 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 12 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396117 - Publication au BOPI 2004-07-12

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613769 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Meubles de salles de bains et cuisines Glaces (miroirs)